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NOVA Products GmbH
Hesseloherstraße 9
80802 Munich, Allemagne
Représentée par :
Laurence Gaubert, Vlad Perianu
Contact :
Téléphone : +49 89 21909105
Courriel : nova@nova-products.com
Enregistrement :
Enregistrement auprès du tribunal d'enregistrement : Amtsgericht München
Numéro d'enregistrement : HRB 235561
Numéro de TVA :
Numéro d'identification de la taxe sur les ventes conformément à l'article 27a de la loi sur la taxe sur la valeur ajoutée : DE313736191
Responsabilité pour les contenus
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au § 7 alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. Selon les §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations externes transmises ou enregistrées ou de rechercher les circonstances qui indiquent une activité illégale.
Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation d'informations conformément aux lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n'est toutefois possible qu'à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès la prise de connaissance d'une telle violation de la loi, nous supprimerons immédiatement ces contenus.
Procédure de règlement des litiges
L'entreprise NOVA Products GmbH n'est ni prête ni obligée de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.
La Commission européenne met à disposition une plate-forme de règlement extrajudiciaire des litiges. Les consommateurs ont ainsi la possibilité de régler dans un premier temps les litiges liés à leur commande en ligne sans faire appel à un tribunal. La plate-forme de règlement des litiges est accessible via le lien externe https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Droit d'auteur
Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d'auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d'exploitation en dehors des limites du droit d'auteur requièrent l'accord écrit de l'auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.
Dans la mesure où les contenus de ce site n'ont pas été créés par l'exploitant, les droits d'auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment identifiés comme tels. Si vous deviez néanmoins constater une violation des droits d'auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès la prise de connaissance d'une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
L'entreprise NOVA Products GmbH n'est ni prête ni obligée de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.
La Commission européenne met à disposition une plate-forme de règlement extrajudiciaire des litiges. Les consommateurs ont ainsi la possibilité de régler dans un premier temps les litiges liés à leur commande en ligne sans faire appel à un tribunal. La plate-forme de règlement des litiges est accessible via le lien externe https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Droit d'auteur
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